Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSSEGRANDE
ETABLISSEMENTS PIERRE JEAN S.A.

Numéro de dépôt :
1380914
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/10/1996

Présentation de la marque FOSSEGRANDE

Déposée le 20 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « FOSSEGRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE JEAN domicilié(e) SAINT CHRISTOPHE des BARDES, 33330 SAINT-EMILION. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel JEAN DIRECTEUR - France.

La marque FOSSEGRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSSEGRANDE est expirée depuis le 20 octobre 1996.

ETABLISSEMENTS PIERRE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : MONCASTEL , ROBERT PROT , RENE DE CONSTANCE , VIEUX COLOMBIER , PALEYRAN , G. de MONSIGNAC , PETIT PAGE , ETABLISSEMENTS PIERRE JEAN , VIEUX LOGIS , MENESTREL


ETABLISSEMENTS PIERRE JEAN S.A. - SAINT CHRISTOPHE des BARDES, 33330 SAINT-EMILION. - France


Michel JEAN DIRECTEUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

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